Conditions d’utilisation et avertissement et Politique de confidentialité

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Conditions d’utilisation et avertissement

Le Secrétariat CITES autorise les utilisateurs qui consultent le site Web du Programme CITES sur les espèces d’arbres (“CTSP”, à l’adresse cites-tsp.org) à télécharger et copier les informations, documents et autres (collectivement, le “Contenu”) qu’il renferme à des fins non commerciales, sans pour autant leur octroyer le droit de les revendre, de les redistribuer, de les compiler ou de créer des œuvres dérivées de ces derniers, sous réserve des conditions décrites ci-dessous et des restrictions particulières susceptibles de s’appliquer à certains éléments du contenu du site.

Toute utilisation des informations provenant du site doit indiquer que le Programme CITES sur les espèces d’arbres (“CTSP”, à l’adresse cites-tsp.org) en est la source.

Le Secrétariat CITES met tout en œuvre pour assurer l’exactitude de ces informations, mais ne peut et ne saurait apporter aucune garantie à ce sujet. Le site est régulièrement mis à jour et modifié sans préavis et le Secrétariat ne peut en aucun cas être tenu responsable d’une quelconque erreur ou omission quant à son contenu. En outre, il décline toute responsabilité de quelque nature que ce soit pour toute perte, quelle qu’en soit la cause, liée à l’utilisation du site.

Les appellations géographiques employées sur ce site n’impliquent de la part du Secrétariat CITES aucune prise de position quant au statut juridique des pays, territoires ou zones, ni quant à leurs frontières ou limites.

Bien que le Secrétariat CITES fasse tout son possible pour que les programmes téléchargeables à partir du site soient exempts de virus, il ne peut garantir leur innocuité totale. Le Secrétariat CITES décline toute responsabilité en cas de perte ou de dommage causé par le logiciel et les codes correspondants, notamment par des virus ou des vers.

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Sauf indication expresse contraire, les constatations, interprétations et conclusions figurant dans le Contenu du présent site sont celles des différents employés, consultants et conseillers du Secrétariat CITES qui en sont les auteurs et ne correspondent pas nécessairement aux opinions du Secrétariat CITES ou du PNUE.

Photos

Les photos des galeries sont des exclusivités accordées par des photographes ou sont présentées avec l’autorisation du détenteur du copyright. Elles ne peuvent pas être copiées, reproduites, télévisées ou gardées pour un usage ultérieur sous forme imprimée ou électronique, en tout ou en partie, sans l’autorisation écrite du détenteur du copyright.

Si les coordonnées des photographes ou des détenteurs du copyright ne sont pas indiquées près de la photo, elles doivent être obtenues auprès du Secrétariat CITES. La source de tout contenu tiré des galeries du CTSP doit être indiquée conformément aux exigences du détenteur du copyright. En cas de photos utilisées pour illustrer son propre site Web, l’utilisateur est tenu de mentionner un lien renvoyant vers la galerie du CTSP correspondante.

Logo

En tant que dépositaire légal du logo, le Secrétariat CITES autorise son utilisation à des fins officielles et encourage vivement son utilisation, notamment sur des supports de communication (sites web, dépliants, affiches, etc.). Les utilisateurs peuvent demander au CTSP une version haute résolution du logo adaptée à l’impression. Pour un usage à d’autres fins, ils sont priés de consulter le CTSP.

Le Secrétariat CITES autorise uniquement l’utilisation du logo à des fins non commerciales et au cas par cas. Il vérifie le contexte dans lequel le logo entend être utilisé afin d’éviter toute erreur factuelle ou représentation trompeuse de la mission du CTSP. Le Secrétariat examine aussi la disposition prévue afin d’éliminer toute ambigüité quant à l’auteur ou à l’origine du document sur lequel le logo apparaîtra. Si l’utilisation du logo est gratuite, le Secrétariat CITES ne délivre pas pour autant d’autorisation permanente et toute nouvelle utilisation doit faire l’objet d’une nouvelle demande. Enfin, le Secrétariat se réserve le droit d’annuler son autorisation à tout moment.

Toute demande d’utilisation du logo CTSP doit être envoyée à l’assistant(e) en charge du Programme accompagnée d’une description précise de l’endroit et de la façon dont le logo sera employé.

L’utilisation du logo par des organisations intergouvernementales ou sur des sites Web sous forme de simple lien vers le site du CTSP est autorisée de manière discrétionnaire par le Programme CITES sur les espèces d’arbres.

Politique de confidentialité

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